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Marques déposées par monsieur bernard ROSA
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ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art
Monsieur bernard ROSA

Numéro de dépôt :
4529423
Date de dépôt :
28/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2029
ART\'clim transforme votre clim en oeuvre d\'art de bernard ROSA

Présentation de la marque ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art

Déposée par voie électronique le 28 février 2019 par monsieur bernard ROSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur bernard ROSA domicilié(e) 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur bernard ROSA domicilié(e) 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France.

La marque ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'clim transforme votre clim en oeuvre d'art arrivera à expiration en date du 28 février 2029.

bernard ROSA a également déposé les autres marques suivantes : Designclim De l'art dans l'air


Monsieur bernard ROSA - 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France


Monsieur bernard ROSA - 5 impasse camus - 31120 - roquettes - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.